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Date de début d’activité : 

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* Le présent site Internet est dit par Alberto Barletta

* Le directeur de la publication du site WEB « www.alberto-barletta.com/ » est l’équipe com, soit

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Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP
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Marque déposée INPI : 09 3 645 279

Propriété intellectuelle & droit d’auteur

Crédit photos: Adeline Monnier photographies, Omaro photo

Vidéos: Omaro Productions

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Toute utilisation commerciale est rigoureusement interdite.

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Droit de reproduction:

Les droits de reproduction et de diffusion sont calculés en fonction de la diffusion de la création. Ils peuvent être cédés forfaitairement ou partiellement. Chaque adaptation différente de l’oeuvre originale faisant l’objet d’une nouvelle cession de droits d’auteur. Pour chaque nouvelle édition, le montant des droits doit être réactualisé. Les droits sont cédés dans le pêrimètre temporel et géographique du présent contrat et ne sauraient en excéder cette limite. Pour permettre au commanditaire d’exploiter librement la prestation fournie dans le cadre de son activité, l’ensemble des droits patrimoniaux relatifs à  la création du prestataire, au titre du projet seront entièrement et exclusivement cédés au commanditaire, et ce pour la diffusion sur les supports spécifiquement adressés lors de la commande, lors du paiement effectif de l’intégralité des honoraires dus.

Engagement

Réglement

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